Procès-verbaux

des séances du comité syndical


SICOMU


Syndicat Intercommunal du Cimetière-crématorium de

l'Orme à Moineaux des Ulis

Les délibérations du Comité syndical sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Prochaine séance du comité

Jeudi 21 mars 2024 à 12h30

Approbation du procès-verbal de la séance du 1er février 2024.

 

Communication des décisions du Président prises dans le cadre de l’article L2122-22 du C.G.C.T. :

  • Sans objet actuellement

 

Délibérations :

  • L'ordre du jour du prochain comité est en cours d'élaboration

Délibérations du comité

Séances du Comité syndical des 3 dernières années


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